CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL

Une réunion du Conseil municipal aura lieu le :

Mardi 27 mai 2025 - 18h
Salle du Conseil municipal
Hôtel-de-Ville

Ordre du jour : 

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil municipal du 27 janvier 2025

1- Budget principal :
1- Approbation du compte de gestion de l'exercice 2024
2- Approbation du compte administratif de l'exercice 2024
3- Affectation des résultats définitifs de l'exercice 2024 sur l'exercice 2025
4- Adoption du budget supplémentaire de l'exercice 2025
5- Ajustements des autorisations de programmes et crédits de paiement (AP/CP) relatifs aux travaux d’investissement

2- Budget annexe forêt :
2-1 Approbation du compte de gestion de l'exercice 2024
2-2 Approbation du compte administratif de l'exercice 2024
2-3 Affectation des résultats de l'exercice 2024 sur l'exercice 2025
2-4 Adoption du budget supplémentaire de l'exercice 2025

3- Budget annexe établissement de bains :
1- Approbation du compte de gestion de l'exercice 2024
2- Approbation du compte administratif de l'exercice 2024
3- Affectation des résultats de l'exercice 2024 sur l'exercice 2025
4- Adoption du budget supplémentaire de l'exercice 2025

4- Budget annexe parking : 
1- Approbation du compte de gestion de l'exercice 2024
2- Approbation du compte administratif de l'exercice 2024
3- Affectation des résultats de l'exercice 2024 sur l'exercice 2025
4- Adoption du budget supplémentaire de l'exercice 2025

5- Fixation de la tarification de la taxe de séjour à compter du 1^er janvier 2026

6- Attribution d’une subvention pluriannuelle d’équipement au SDIS des Landes

7- Répartition avec MACS du produit 2024 des forfaits de post-stationnement

8- Adoption du règlement intérieur des salles municipales

9- Attribution des subventions aux associations pour l’exercice 2025

10- Attribution des sous-concessions de plages

11- Agrémentation d’une sous-concession relative à l’activité de restauration et avenant n°1 au contrat dedélégation de service public de l’exploitation du casino municipal

12- Acquisition et intégration dans le domaine public de la parcelle BD35

13- Désaffectation et déclassement du domaine public - parcelle de 123 m² - rue des Marsouins

14- Cession d’une parcelle de 123 m² - rue des Marsouins

15- Bilan des cessions et acquisitions immobilières de l’exercice 2024

16- Dénomination de voies :
16-1 Dénomination d'une voie privée
16-2 Dénomination de voies publiques

17- Instauration d’une servitude de passage au bénéfice d’Enedis sur la parcelle AR64 – allées marines, marché couvert

18- Stratégie locale de gestion de la bande côtière de Capbreton, Labenne et Soorts-Hossegor – 2023-2027- approbation de la mise à disposition des moyens nautiques de la Région Nouvelle-Aquitaine

19- Adhésion à la convention de groupement portée par le Sitcom pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus en partenariat avec Citéo

20- Demande de subvention au titre du fonds vert 2025 - aménagement cyclable – opération de requalification de l’avenue Pompidou

21- Versement d’un fonds de concours à MACS relatif au déploiement du dispositif ville 30

22- Consultation en matière de convention de participation pour la couverture du risque santé

23- Mise à disposition d’un agent communal

24- Adhésion au service remplacement du CDG 40

25- Adhésion au service social du CDG 40

26- Adhésion au service de réalisation d’enquêtes administratives internes du CDG 40

27- Modification du tableau des effectifs n°2-2025

28- Déclinaison du plan d’actions en faveur d’égalité professionnelle

29- Adhésion à l’Association Nationale des Elus des Territoires Touristiques (ANETT)

30- Octroi d’une subvention exceptionnelle - soutien au Myanmar (Birmanie) 

31- Recomposition du Conseil communautaire de Maremne Adour Côte Sud lors du prochain renouvellement général des Conseils municipaux – accord local sur le nombre et la répartition des sièges

Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs au Maire.

Dispositions spécifiques : La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook et le site internet de la Ville.