CONSEIL MUNICIPAL

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HÔTEL-DE-VILLE

Adresse activité

Place de l'Hôtel de Ville
40130 Capbreton

mercredi 17 mai 2023

 

Une réunion du Conseil municipal aura lieu le :

Mercredi 17 mai 2023 à 19h
Salle du Conseil municipal – Hôtel-de-Ville

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 29 mars 2023

  1. Casino municipal : choix du concessionnaire et approbation du contrat de concession de service public
  2. Casino : avis sur l’exploitation des jeux
  3. Taxe de séjour 2024
  4. Subventions aux associations 2023
  5. MACS - Garantie d’emprunt pour l’opération d’acquisition en VEFA de 16 logements locatifs sociaux « Origin’air » par Patrimoine SA Languedocienne
  6. Acquisition et intégration dans le domaine public des parcelles AL1p et AL3p
  7. Acquisition et intégration dans le domaine public de la parcelle AD215
  8. Cession d’une parcelle de 415m² suite à une désaffectation et un déclassement du domaine public – rue de la Pépinière
  9. Stratégie de gestion de la bande côtière 2ème génération - Validation du plan d'actions
  10. Service d’aide au classement d’archives - Convention de mise à disposition avec le CDG40
  11. Rapport d’activités du Casino municipal

Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs au Maire.


Dispositions spécifiques :
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook et le site internet de la Ville.

 

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