Conseil Municipal

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SALLES MUNICIPALES

Adresse activité

30 Allées Marines 40130 Capbreton

mercredi 16 sept. 2020

Salles municipales

Conseil Municipal

Une réunion du Conseil municipal aura lieu aux salles municipales, en raison de la crise sanitaire du COVID-19 le :

MERCREDI 16 SEPTEMBRE À 19H00

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 8 juillet 2020


1- Décision modificative n°1-2020 au budget principal et au budget annexe (établissements de bains)

2- Création d’une autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) – Aménagement de places

3- Subventions exceptionnelles

4- Conseil portuaire : désignation de représentants

5- Commission d’évaluation des charges transférées (CLECT) : désignation de représentants

6- Association syndicale autorisée (ASA) de DFCI de Capbreton : désignation de représentants

7- Convention constitutive d’un groupement de commandes avec la Communauté de communes MACS pour un marché de prestations de contrôles périodiques

8- Convention constitutive d’un groupement de commandes avec le Département des Landes pour un marché de fournitures de divers équipements et produits d’hygiène liés à la crise sanitaire COVID-19

9- Convention constitutive d’un groupement de commandes – marchés d’assurances entre la commune, le CCAS et la Régie du Camping municipal

10- Vente de bois

11- Prime COVID-19

12- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

13- Modification du tableau des effectifs n°2-2020

14- Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs

Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs au Maire