CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL

Une réunion du Conseil municipal aura lieu le :

Mardi 30 septembre 2025 - 18h
Salle du Conseil municipal
Hôtel-de-Ville

Ordre du jour : 

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil municipal du 27 mai 2025

1- Avis sur le 3^ème programme local d’habitat (PLH)

2- Participation financière communale au programme de logements locatifs sociaux « Baïna »

3- Adoption du plan d’aménagement forestier 2025-2039

4- Acquisition et intégration dans le domaine privé de la commune des parcelles forestières BE 98p et BE 107p

5- Fixation du droit de présentation au marché couvert

6- Adoption de la charte et du dispositif d’aide communale à la rénovation des devantures et enseignes commerciales du centre-ville

7- Octroi de dérogations au repos dominical pour les commerces alimentaires pour l’année 2026

8- Adhésion à l’association des ludothèques françaises

9- Adhésion au réseau professionnel de la culture « chainon »

10- Conclusion d’un partenariat avec les Théâtres de Gascogne - saison 2025-2026

11- Conclusion d’un partenariat avec MACS, Tarnos et Labouheyre dans le cadre des « ambassades du conte » 2025

12- Don d’une œuvre d’art par l’association Landes Côte Sud Accueille

13- Renouvellement du projet éducatif de territoire (PEDT) - plan mercredi 2025-2028

14- Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs péri-, extrascolaire, restauration et transport scolaires

15- Répartition avec MACS du produit 2025 des forfaits de post-stationnement (FPS)

16- Attribution complémentaire de subventions exceptionnelles aux associations - 2025

17- Fixation de la contribution communale 2025 pour le financement de l’établissement public foncier local (EPFL)

18- Cession d’une parcelle de 3 936 m² suite à une désaffectation et un déclassement du domaine public - avenue du Gaillou - rue des Déferlantes

19- Cession d’un bien immobilier - place Yan du Gouf

20- Cession de parcelles de 76 945 m² du domaine privé - lieu-dit Marlan et Esby - AY 2p et AY16p 

21- Adoption de la décision modificative n°1 du budget principal - exercice 2025

22- Ajustement des autorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP) 

23- Versement d’un fonds de concours voirie - réaménagement sécuritaire du boulevard des Cigales

24- Instauration d’une servitude de passage au bénéfice de GRDF pour un équipement de protection cathodique sur le domaine public - quartier de la Pointe

25- Constitution d’un groupement de commandes portant acquisition et/ou location d’équipements numériques

26- Mise à jour de la charte d’utilisation des moyens et outils des technologies de l’information et de la communication (MOTIC)

27- Modification du tableau des effectifs n°3-2025

28- Création d’emplois vacataires d’agents recenseurs

29- Création d’un emploi non-permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité - service population

30- Conclusion d’un contrat d’apprentissage

31- Motion en faveur du maintien de rémunération à 100 % des agents publics territoriaux en arrêt maladie ordinaire

Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs au Maire.

Dispositions spécifiques : La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook et le site internet de la Ville.