CONSEIL MUNICIPAL
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Calendrier - Conseil municipal Actualités / Agenda
mercredi 27 mars 2024
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
Une réunion du Conseil municipal aura lieu le :
Mercredi 27 mars 2024 - 19h
Salle du Conseil municipal
Hôtel-de-Ville
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 7 février 2024
1- Budget primitif du budget principal - exercice 2024
2- Budgets primitifs des budgets annexes - exercice 2024
3- Fixation des taux d'imposition 2024
4- Modification des autorisations de programme et des crédits de paiements AP/CP 2024
5- Subventions aux associations 2024
6- Tarifs des concessions funéraires
7- Tarifs des droits de place au marché
8- Tarifs du stationnement réglementé
9- Convention avec la fondation du patrimoine : appel aux dons et au mécénat pour la restauration des peintures murales de l'église
10- Stratégie locale de gestion de la bande côtière de Capbreton Labenne et Soorts Hossegor 2023-2027 - approbation de la convention de financement du projet de recherche portant sur la dérive littorale
11- Autorisation de défrichement sur la parcelle BD92 sur le site du Camping la Civelle
12- ENEDIS - convention de servitude sur les parcelles AO n°343 et AN n°45
13- Modification du règlement de fonctionnement de l'Etablissement d'Accueil des Jeunes Enfants (EAJE) « Les Loupiots »
14- Modification du règlement intérieur de l'accueil de loisirs extra, périscolaire, restauration scolaire et transport scolaire
15- Convention de partenariat avec l'URFR du Poitou-Charentes, la maison du conte et le nombril du monde
16- Modification du tableau des effectifs n°2-2024
17- Création d'un emploi non permanent en contrat de projets
18- Protection sociale complémentaire
Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs au Maire.
Dispositions spécifiques : La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook et le site internet de la Ville.
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