CONSEIL MUNICIPAL

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HÔTEL-DE-VILLE

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Place de l'Hôtel de Ville
40130 Capbreton

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mercredi 11 sept. 2024

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL

Une réunion du Conseil municipal aura lieu le :

Mercredi 11 septembre 2024 - 19h
Salle du Conseil municipal
Hôtel-de-Ville

Ordre du jour : 

Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 19 juin 2024

1- Décision modificative n°1-2024

2- Taxe foncière sur les propriétés bâties - exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à économiser l'énergie

3- Contribution de MACS à l'établissement public local «Landes foncier» - contribution de la commune à MACS

 

4- MACS - Attribution de compensation - gestion du trait de côte GEMAPI

5- Délégation de service public pour les sous-concessions de plages

6- Centre équestre - avenant n°2 au bail à construction

7- Régie des Campings municipaux - convention de location des équipements

8- Convention relative à la distribution des repas dans le cadre du service communal de portage des repas

9- Désaffectation et déclassement partiel du domaine public avenue du Gaillou/rue des déferlantes

10- Convention de partenariat avec le Département pour la gestion du site du Marais de la Pointe

11- Aménagement de sécurité des abords du marché couvert - convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté de communes MACS et la commune de Capbreton

12- MACS - Convention relative au versement de fonds de concours de voirie - requalification de l'avenue Georges Pompidou

 

13- MACS - Convention relative au versement de fonds de concours de voirie - opération de réaménagement de la rue Gabarra

 

14- MACS - Convention relative au versement de fonds de concours de exceptionnel pour la construction d'une salle de musculation haute performance

 

15- MACS - convention-cadre pour la mise à disposition des équipements du pôle acrobaties et glisse

 

16- MACS - convention de mise à disposition de matériel numérique dans les cantines municipales

 

17- Convention de partenariat avec MACS et les communes de diffusion du spectacle programmé de la Compagnie SELENOTE dans le cadre des Ambassades du conte

 

18- Convention de partenariat avec le nombril du monde, la mairie de Lormont et l'office artistique de la région Nouvelle Aquitaine

19- Convention de partenariat pour l'accueil de la compagnie Bancale

20- Service de portage de documents de la médiathèque-ludothèque à domicile

21- Dérogations au repos dominical

22- Modification du tableau des effectifs n°4-2024

23- Recrutement d'un vacataire pour le recensement du patrimoine remarquable bâti

24- Personnel communal - mise à jour du règlement intérieur

25- Monétisation du Compte Épargne Temps

26- Convention relative à l'intervention d'accompagnant d'élèves en situation de handicap sur le temps de la pause méridienne

27- Rapports d'activités (MACS, SYDEC)

Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs au Maire.

Dispositions spécifiques : La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook et le site internet de la Ville.

 

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