Conseil municipal
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Calendrier - Conseil municipal Actualités / Agenda
mercredi 7 déc. 2022
Ville de Capbreton
Conseil Municipal
Une réunion du Conseil municipal aura lieu le :
MERCREDI 7 décembre 2022 À 19H / Salle du Conseil municipal – Hôtel-de-Ville
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 12 octobre 2022
- Mise à jour des commissions municipales
- Représentants dans les commissions extérieures
- Projet d’interconnexion électrique RTE – Golfe de Gascogne - Avis de la commune
- Débat d’orientation budgétaire
- Décisions modificatives budget principal et budget annexe établissement de bains
- Ouverture de crédits par anticipation
- Subvention exceptionnelle
- DSP Casino : compte rendu 2020/2021 du délégataire
- DSP Casino : lancement de la procédure de consultation
- MACS – Modification des statuts –
>Transfert de la compétence facultative portant sur la participation de MACS au projet de création d’une plateforme d’approvisionnement et légumerie solidaire à Saint Geours de Maremne
>Rectification de terminologie pour la compétence facultative port de plaisance. - MACS – Travaux de réaménagement de l’allée des bécasses – convention de délégation de maîtrise d’ouvrage temporaire
- Désaffection et déclassement du domaine public parcelle BM225 avenue des Alouettes
- Forêt communale – Programme des coupes de bois à réaliser en 2023
- Forêt communale - Programme de travaux à réaliser en 2023
- Reprise de concessions en état d’abandon
- Règlement intérieur Accueil de loisirs extra, périscolaire, restauration scolaire et transport scolaire
- Modification du Règlement intérieur de la crèche « les Loupiots »
- Modification du projet de l’Etablissement d’Accueil des Jeunes Enfants « Les loupiots »
- Modification du tableau des effectifs n°7-2022
- Convention d’adhésion à la mission de médiation – CDG40
- Harmonisation du temps de travail – mise à jour des sujétions particulières
- Mise à jour du régime indemnitaire RIFSEEP
Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs au Maire.
Dispositions spécifiques :
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook et le site internet de la Ville.
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