Conseil municipal

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HÔTEL-DE-VILLE

Adresse activité

Place de l'Hôtel de Ville
40130 Capbreton

mercredi 7 déc. 2022

Ville de Capbreton

Conseil Municipal

Une réunion du Conseil municipal aura lieu le :

MERCREDI 7 décembre 2022 À 19H / Salle du Conseil municipal – Hôtel-de-Ville

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 12 octobre 2022

  1. Mise à jour des commissions municipales
  2. Représentants dans les commissions extérieures
  3. Projet d’interconnexion électrique RTE – Golfe de Gascogne - Avis de la commune
  4. Débat d’orientation budgétaire
  5. Décisions modificatives budget principal et budget annexe établissement de bains
  6. Ouverture de crédits par anticipation
  7. Subvention exceptionnelle
  8. DSP Casino : compte rendu 2020/2021 du délégataire
  9. DSP Casino : lancement de la procédure de consultation
  10. MACS – Modification des statuts –
    >Transfert de la compétence facultative portant sur la participation de MACS au projet de création d’une plateforme d’approvisionnement et légumerie solidaire à Saint Geours de Maremne
    >Rectification de terminologie pour la compétence facultative port de plaisance.
  11. MACS – Travaux de réaménagement de l’allée des bécasses – convention de délégation de maîtrise d’ouvrage temporaire
  12. Désaffection et déclassement du domaine public parcelle BM225 avenue des Alouettes
  13. Forêt communale – Programme des coupes de bois à réaliser en 2023
  14. Forêt communale - Programme de travaux à réaliser en 2023
  15. Reprise de concessions en état d’abandon
  16. Règlement intérieur Accueil de loisirs extra, périscolaire, restauration scolaire et transport scolaire
  17. Modification du Règlement intérieur de la crèche « les Loupiots »
  18. Modification du projet de l’Etablissement d’Accueil des Jeunes Enfants « Les loupiots »
  19. Modification du tableau des effectifs n°7-2022
  20. Convention d’adhésion à la mission de médiation – CDG40
  21. Harmonisation du temps de travail – mise à jour des sujétions particulières
  22. Mise à jour du régime indemnitaire RIFSEEP

Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs au Maire.


Dispositions spécifiques :
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook et le site internet de la Ville.


 

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