Conseil municipal

Retour

Ajouter à mon bloc-notes

Vous êtes ici :

Calendrier - Conseil municipal  

M'y rendre >>

SALLES MUNICIPALES

Adresse activité

30 Allées Marines 40130 Capbreton

mercredi 8 sept. 2021

Ville de Capbreton

Conseil Municipal

Le Conseil municipal se réunira aux salles municipales (30 allées Marines) en raison de la crise sanitaire du COVID-19 le :

MERCREDI 8 SEPTEMBRE 2021 À 19H00

Ordre du jour :

1. Garantie protection fonctionnelle du Maire, victime de dénonciation calomnieuse.

MERCREDI 8 SEPTEMBRE 2021 À 19H15

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 16 juin 2021
1. Exonération des taxes foncières en faveur des constructions neuves
2. Instauration d’un abattement partiel sur la part communale de la taxe foncière des propriétés bâties pour les logements faisant l’objet d’un bail réel et solidaire
3. Participation financière 2020-2021 pour les écoles privées
4. Délégation de service public pour les concessions de plages sur la commune de Capbreton
5. Mise en place d’un système de vidéoprotection dans les équipements publics
6. Restauration d’une dune sur la plage Notre Dame – Lancement de l’enquête publique
7. Acquisition par la commune de la parcelle AO n°290
8. MACS - Convention de délégation temporaire MOA – place des Basques
9. MACS - Participation financière de la Commune à l’opération d’acquisition en VEFA de 16 logements locatifs sociaux « Origin’air » par Patrimoine SA Languedocienne
10. MACS – Modification Garantie d’emprunt Cœurs boisés 1
11. MACS – Garantie d’emprunt pour l’acquisition en VEFA de 11 logements résidence « Cœurs boisés 2 » par Habitat Sud Atlantic
12. MACS – Modification des statuts – Extension de compétence facultative en matière de Port de plaisance
13. Régime des astreintes filière technique
14. Modification du tableau des effectifs n°4-2021
Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs au Maire

Dispositions spécifiques :
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville. Elle se déroulera en présence d’un public restreint, suivant la capacité d’accueil des salles municipales dans le contexte sanitaire spécifique lié au COVID-19. Le port du masque est obligatoire.