Conseil Municipal

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SALLES MUNICIPALES

Adresse activité

30 Allées Marines 40130 Capbreton

mercredi 27 mai 2020

Salles municipales

Conseil Municipal

Une réunion du conseil municipal aura lieu aux salles municipales, en raison de la crise sanitaire du COVID-19 le :

MERCREDI 27 MAI À 19H00

Ordre du jour :

1-     Élection du Maire

2-     Fixation du nombre d’adjoints au Maire

3-     Élection des adjoints au Maire

4-     Charte de l’élu et conditions d’exercice des mandats locaux

5-     Cabinet du Maire – emploi de collaborateur

6-     Délégations de pouvoirs à M. le Maire

Cadre général :

Le respect du principe du vote secret impose une réunion physique des conseils municipaux pour l’élection du Maire et des adjoints.

Règles particulières de quorum :

En application de l’article 1 de l’ordonnance du 13 mai 2020, le quorum est abaissé à un tiers des élus mais seuls les membres présents seront comptabilisés. Les membres présents pourront exceptionnellement être porteurs de deux pouvoirs.

Dispositions spécifiques :

La séance se déroulera en présence d’un public très restreint, suivant la capacité d’accueil des salles municipales dans le contexte sanitaire spécifique lié au COVID-19.

La réunion sera enregistrée et diffusée en direct de manière électronique.

Le port du masque est recommandé, en complément de l’application des autres gestes barrières (distanciation physique, gel hydroalcoolique, stylo personnel si possible...).