Conseil Municipal

Retour

Ajouter à mon bloc-notes

Vous êtes ici :

Calendrier - Conseil municipal  

M'y rendre >>

HÔTEL-DE-VILLE

Adresse activité

Place de l'Hôtel de Ville
40130 Capbreton

vendredi 19 oct. 2018


Une réunion du conseil municipal aura lieu à l’Hôtel de Ville le :

VENDREDI 19 OCTOBRE 2018 À 19H

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 13 septembre 2018

  • Révision des attributions de compétences suite au transfert de la compétence GEMAPI

  • Stationnement règlementé hors saison estivale

  • Attribution de l'indemnité de conseil au trésorier de la commune

  • Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse pour le régisseur du mini-golf

  • Subvention exceptionnelle à l’association Hope Team East

  • Subvention exceptionnelle à l’association Capbreton triathlon

  • Subvention exceptionnelle à l’association Amicale des anciens combattants de Capbreton

  • Parcelle BK102p : modification des conditions d’acquisition

  • Contribution EPFL 2018

  • Renouvellement de la convention relative à l’exécution de services réguliers de transport d’élèves avec RDTL

  • Projet culturel Mon Capbreton à moi

  • Contrats d’apprentissage 2018

  • Modification du tableau des effectifs n°5-2018

  • Délégations de pouvoirs

  • Questions diverses