Conseil Municipal

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HÔTEL-DE-VILLE

Adresse activité

Place de l'Hôtel de Ville
40130 Capbreton

jeudi 31 mai 2018

 

Une réunion du conseil municipal aura lieu à l’Hôtel de Ville le

JEUDI 31 MAI 2018 À 19H00

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26 avril 2018

  1. Compte de gestion de la Trésorerie Municipale – exercice 2017

  2. Comptes administratifs 2017

  3. Budgets annexes : affectation des résultats 2017 et clôture du budget annexe du Rio

  4. Budget principal : affectation des résultats 2017

  5. Bilan des cessions et acquisitions 2017

  6. Budget supplémentaire au budget principal et aux budgets annexes

  7. Cession du lot n°29 au lotissement les deux pins

  8. Signature d’un bail rural lieu dit Campan

  9. Subvention pour l’organisation de la semaine commerciale

  10. Demande de subvention TEPos (territoire à énergie positive) pour l’acquisition de deux véhicules de tourisme électriques

  11. Modification du règlement intérieur du conseil municipal

  12. Mise à jour des commissions municipales

  13. Désignation d’un délégué à la protection des données mutualisées

  14. Désignation des représentants au conseil portuaire

  15. Adhésion au CISPD Côte Sud

  16. Pack Jeunes – Permis de conduire, BNSSA, BAFA/BAFD

  17. Modification d’horaire de l’école maternelle

  18. Composition Comité Technique 2018

  19. Composition CHSCT 2018

  20. Dénomination de la venelle entre la rue Madeleine Castaings et les allées marines

  21. Délégations de pouvoirs

  22. Questions diverses

 


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