CONSEIL MUNICIPAL

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HÔTEL-DE-VILLE

Adresse activité

Place de l'Hôtel de Ville
40130 Capbreton

jeudi 8 févr. 2018

Une réunion du conseil municipal de Capbreton aura lieu à l’Hôtel-de-Ville le :

JEUDI 8 FÉVRIER 2018 À 19H00

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 21 décembre 2017.

1- Budget primitif du budget principal – exercice 2018

2- Budgets primitifs des budgets annexes – exercice 2018

3- Fixation des taux d’imposition

4- Modification des autorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP) relatifs aux travaux

d’investissement

5- Participation financière à l’école privée Saint-Joseph 2018

6- Cession du lot n°27 au lotissement Les deux pins

7- Convention de servitude sur la parcelle BD37 avec le Sydec au camping la Civelle

8- Vente d’un bien immobilier rue des pêcheurs

9- Vente d’un bien immobilier rue de la Palinette

10- Avis sur l’exploitation des jeux au casino municipal de Capbreton

11- Concession des plages naturelles Lots 5 et 6 – Résultats de la consultation

12- Modification des conditions de prêt de la garantie d’emprunt La Clairsienne

13- Opération d’acquisition de 51 logements Habitat Sud Atlantic – Garantie d’emprunt

14- Opération d’acquisition de 51 logements Habitat Sud Atlantic – Participation financière

15- Location centre du Bouret - Fixation du loyer

16- Réglementation sur la période du stationnement payant au parking de l’Estacade

17- Rythmes scolaires - Rentrée scolaire 2018-2019

18- Adhésion à l’AMPA

19- Convention d’accord cadre avec l’Institut d’Aménagement de Tourisme et d’Urbanisme IATU

20- Modification du tableau des effectifs n°1-2018

21- Création d’emplois temporaires pour accroissement saisonnier d’activité

22- Recrutement d’agents contractuels de remplacement

23- Convention avec le CDG40 de mise à disposition d’un psychologue

24- Modification de la délégation de pouvoirs à M. le Maire

25- Avis de la commune sur la restauration du trait de côte et la restauration de la biodiversité du lac marin - enquête publique

26- Changement de dénomination de la plage et du parking au quartier de La Savane

27- Délégations de pouvoirs

28-  Questions diverses