CONSEIL MUNICIPAL

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HÔTEL-DE-VILLE

Adresse activité

Place de l'Hôtel de Ville
40130 Capbreton

jeudi 18 mai 2017

Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 18 mai 2017 à 19 heures

 

                          Une réunion du conseil municipal de CAPBRETON  aura lieu à l’Hôtel de Ville le :

 

JEUDI 18 MAI 2017 à 19 heures.

 

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 13 avril 2017.

 

1 - Comptes administratifs 2016

2 - Comptes de gestion de la Trésorière Municipal – exercice 2016

3 - Budgets annexes : affectation des résultats 2016

4 - Budget principal : affectation du résultat 2016

5 - Bilan des cessions et acquisitions 2016

6 - Budget supplémentaire au budget principal et aux budgets annexes

7 - Casino Municipal : utilisation du compte 471

8 - Demande de subvention au titre du fonds d’équipement des communes – exercice 2017

9 - Demande de subvention TEPOS

10 - Rénovation des terrains de tennis du Gaillou : signature d’une convention de participation financière

11 - Déclassement de la parcelle AR 490 Cinéma Le Rio

12 - Location commerciale précaire Cinéma Le Rio : Fixation du loyer

13 - Chalets de surf saison 2017 : Fixation des redevances

14 - Label Handiplage

15 - Subvention à l’association de l’Union des Commerçants du Centre-ville

16 - Compétence communautaire en matière de zones d’activité économique – définition des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers nécessaires à l’exercice de la compétence

17 - Compétence communautaire en matière de zones d’activité économique – convention de délégation de gestion de l’entretien des zones d’activités transférées à la communauté de communes Maremne Adour Côte Sud

18 - Compétence communautaire en matière de zones d’activité économique – approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens des zones d’activités transférées à la communauté de communes Maremne Adour Côte Sud

19 - Fixation du montant des attributions de compensation des communes résultant des transferts de compétences en matière de zones d’activité économique et de promotion du tourisme dont la création d’offices de tourisme

20 - Fixation des ratios d’avancement de grade

21 - Délégations de pouvoirs

22 - Questions diverses