CONSEIL MUNICIPAL

Retour

Ajouter à mon bloc-notes

Vous êtes ici :

Vie municipale   Calendrier - Conseil municipal  

M'y rendre >>

MAIRIE DE CAPBRETON

Adresse activité

Place Saint-Nicolas - BP 25
40130 Capbreton

Du jeudi 8 févr. 2018
au jeudi 13 avril 2017

Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 8 février 2018 à 19 heures

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 21 décembre 2017.

1-     Budget primitif du budget principal – exercice 2018

2-     Budgets primitifs des budgets annexes – exercice 2018

3-     Fixation des taux d’imposition

4-     Modification des autorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP) relatifs aux travaux d’investissement

5-     Participation financière à l’école privée Saint-Joseph 2018

6-     Cession du lot n°27 au lotissement Les deux pins

7-     Convention de servitude sur la parcelle BD37 avec le Sydec au camping la Civelle

8-     Vente d’un bien immobilier rue des pêcheurs

9-     Vente d’un bien immobilier rue de la Palinette

10-  Avis sur l’exploitation des jeux au casino municipal de Capbreton

11-  Concession des plages naturelles Lots 5 et 6 – Résultats de la consultation

12-  Modification des conditions de prêt de la garantie d’emprunt La Clairsienne

13-  Opération d’acquisition de 51 logements Habitat Sud Atlantic – Garantie d’emprunt

14-  Opération d’acquisition de 51 logements Habitat Sud Atlantic – Participation financière

15-  Location centre du Bouret - Fixation du loyer

16-  Réglementation sur la période du stationnement payant au parking de l’Estacade

17-   Rythmes scolaires - Rentrée scolaire 2018-2019

18-  Adhésion à l’AMPA

19-  Convention d’accord cadre avec l’Institut d’Aménagement de Tourisme et d’Urbanisme IATU

20-  Modification du tableau des effectifs n°1-2018

21-  Création d’emplois temporaires pour accroissement saisonnier d’activité

22-  Recrutement d’agents contractuels de remplacement

23-  Convention avec le CDG40 de mise à disposition d’un psychologue

24-  Modification de la délégation de pouvoirs à M. le Maire

25-  Avis de la commune sur la restauration du trait de côte et la restauration de la biodiversité du lac marin - enquête publique

26-  Changement de dénomination de la plage et du parking au quartier de La Savane

27-  Délégations de pouvoirs

28-  Questions diverses