Conseil Municipal

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jeudi 14 mars 2019

Une réunion du Conseil municipal aura lieu à l’Hôtel-de-Ville le

JEUDI 14 MARS 2019 À 19H00


Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 6 février 2019

    1- Schéma directeur d'assainissement des eaux pluviales
    2- Convention d'occupation temporaire pour l'installation d'une station GNSS
    3- Groupement de commandes – marché de location photocopieurs
    4- Acquisition et intégration dans le domaine public de la parcelle BT 523,place Lou Chaque-Dit
    5- Acquisition et intégration dans le domaine public de la parcelle BI 273, alléede Galleben
    6- Mise à disposition d’un terrain communal privé lieu-dit Campan
    7- MACS : mise à disposition de conteneurs et travaux d’embellissement -allées Marines
    8- Adoption d’une convention de mise à disposition de services pour lecontrôle et l’entretien des points d’eau incendie publics
    9- Modification du tableau des effectifs n°2-2019
    10- Mise à disposition d'un agent communal
    11- Convention mission d’accompagnement du Comité technique et du CHSCTavec le CDG40
    12- Délégations de pouvoirs
    13- Questions diverses